...is d'une évaluation par une commission dont les membres seront dés...

...— Rapport des Commissaires aux comptes sur la même exercice. — Exa...

...1- Accepter la démission de mademoiselle: Imen Mabrouk de la géran...

...pter du 1er octobre 1985 Habib Missaoui, à compter du 1er octobre ...

...Ce fonds a pour mission de : - Contribuer au financement des acti...

...1° Rapport du Conseil d'Administration; 2° Rapport du Commissaire ...

...- Le jury du concours établit la liste des candidats admissibles d...

...er le 1/3 de la mise à prix et missionner un avocat et pour les ét...

...es aux personnels ouvriers, commissionnés et aux personnels ouvrie...

...— Sont admissibles au régime de faveur : 1) Les effets, articles ...

...Amor Rahmouni, Juge Président de la Commission Spéciale de Taxatio...

...— Le concours comporte des épreuves écrites pour l'admission, dans...

...é du 5 janvier 1987, portant admission du permis "Hammamet Grands ...

...1°) En cas de vacances par démission ou toute autre cause d'une ou...

...— Les omissions de déclaration, les inexactitudes ou insuffisances...

...La composition des commissions chargées du contrôle des marchés ai...

... par un bureau agréé ou une commission désigné(e) par les autorité...

...La présente garantie entre en vigueur dès son émission et restera ...

...r octobre qui suit la date d'admission. Ils sont astreints, au cou...

...L'organisation, le programme et les conditions d'admission pour ch...