Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 15·fr
    ... 2006, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 167·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 14·fr
    ...etirer des dividendes ou des avantages en proportion de leur argen...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 108·fr
    ...ommune de Tunis avec rang et avantages de sous-directeur. Par déc...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 3·fr
    ...- Monsieur Fraj Hamza est déchu de l'avantage prévu par l'article ...
  • Annonces Légales·2022 / N°028·page 3·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 3·fr
    ...c bénéfice des indemnités et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Arr...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 40·fr
    ...er les adhérents de certains avantages, tels la facilité de paieme...
  • Annonces Légales·2021 / N°017·page 2·fr
    ...vant l'expiration du délai. Avantages particuliers : Aucun Modal...
  • Journal Officiel·2001 / N°037·page 9·fr
    ...ure de la Marsa avec rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 8·fr
    ...Les conditions et procédures de l'octroi de cet avantage sont fixé...
  • Annonces Légales·2010 / N°149·page 17·fr
    ...50000 actions de 10 dinars chacune à libérer au quart pas d'avanta...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 10·fr
    ...dans le but de sensibiliser davantage le citoyen à prendre l'initi...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 18·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à celui-ci. Page ...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 2·fr
    ...- Avantage particulier accorde : néant - Conditions d'admission au...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 8·fr
    ...2.** — Ne peuvent donner lieu au bénéfice de l'avantage ci-dessus ...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 13·fr
    ...osocialologie, à développer davantage leurs capacités de communica...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 35·fr
    ... ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un av...