Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 11·fr
    ...1°) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction én...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 14·fr
    ...au capital de 3.000.000 de francs Siège : MONTPLAISIR, Route du B...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 11·fr
    ...au Capital de 1.500.000 francs, dont le Siège est à Tunis, 26, rue...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 24·fr
    ...HAGGIAG et C° », dont le capital s'élève à la somme de 1.000 Dinar...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 4·fr
    ...- Les parties à une convention d'arbitrage doivent avoir la capaci...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 16·fr
    ...Les intérêts sont décomptés et capitalisés à chaque arrêté annuel....
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 11·fr
    ...cations de l'identité et de la capacité du donneur d'ordre, ainsi ...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 5·fr
    ..., ou par la survenance d'une incapacité, ce conseil peut, entre de...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 23·fr
    ... systèmes informatiques, de la capacité de l'organisme (moyens dis...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 7·fr
    ...ppliquer la présente loi une incapacité permanente dépassant vingt...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 17·fr
    ...financés par des ressources en capital provenant d'emprunts extéri...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 26·fr
    ...Société Anonyme - JERICHO - au Capital de 1.000 dinars, à la date ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 24·fr
    ... Société en nom Collectif au Capital de 1.000 Dinars Siège Soci...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 22·fr
    ... de Tunisie Société anonyme au capital de 500.000 Dinars dont le s...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr
    ...selon le cas en fonction de la capacité maximale ou du poids maxim...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 13·fr
    ...e de base et de développer les capacités de travail personnel et d...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 2·fr
    ...L'ensemble de ces apports constitue le capital de l'Office dont il...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 4·fr
    ...loppement et les ressources en capital. Ces dernières comprennent ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 51·fr
    ...» Société Anonyme Au Capital de 250.000 Dinars Siège Social : 5, A...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 17·fr
    ...» SARL au Capital de 25.000 Dinars Siège social : 3, Rue de Tebou...