126 091 résultats pour ""PITA""
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr... congé lorsqu'il s'agit d'un capitaine ou d'un officier de l'équip...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 13·fr...ques, sous forme d'apport en capital, de subventions, de prêts d'a...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 9·fr...— Aucune participation directe au capital d'une société, sous form...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 15·fr...Zaghouan, Société Anonyme au capital de 25.000 Dinars dont le sièg...
- Journal Officiel·1998 / N°096·page 11·fr...ion générale des dépenses de capital. ## MINISTERE DU TRANSPORT ...
- Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr...qui concerne les sociétés de capitaux, sur les distributions de ce...
- Journal Officiel·1963 / N°060·page 6·fr...— Lorsque la Région est autorisée à participer au capital d'une so...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr...Anonyme d'économie existe au capital de fondation de 100 000 dinar...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 62·fr...BOUKHCHIME & OUALI », au capital de 1.340 Dinars divisé en 268...
- Journal Officiel·1979 / N°030·page 38·fr...5) Capital Social : 89.000 dinar divisé en 8.900 actions de 10 din...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 11·fr...Toutefois les condamnations à la peine capitale ou aux travaux for...
- Journal Officiel·1959 / N°043·page 13·fr... ## TVT Société anonyme au capital de 13.000 dinars Siège socia...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 40·fr... « Bait » Société anonyme au capital de 160.000 Dimas dont le sièg...
- Journal Officiel·1990 / N°040·page 11·fr...é maritime ou à défaut de la capitainerie du port. Avant de quitt...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 23·fr... d'Alger, société anonyme au capital de 30.000.000 de francs. Con...
- Journal Officiel·1959 / N°051·page 17·fr...Les Etablissements MOREL ET LIVET, société anonyme, au capital de ...
- Journal Officiel·1966 / N°033·page 9·fr...res d'actions des sociétés à capital variable, peuvent être saisie...
- Journal Officiel·1991 / N°014·page 24·fr...licables aux pharmaciens des hôpitaux; Vu le décret n° 91-238 du ...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 26·fr...au Capital de 3.495.000 francs sont convoqués en Assemblée Général...
- Journal Officiel·1963 / N°005·page 30·fr... Dérivés Société Anonyme au Capital de 5.000 D. Siège Social : 3...