Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 091 résultats pour ""PITA""
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr
    ... congé lorsqu'il s'agit d'un capitaine ou d'un officier de l'équip...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 13·fr
    ...ques, sous forme d'apport en capital, de subventions, de prêts d'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 9·fr
    ...— Aucune participation directe au capital d'une société, sous form...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 15·fr
    ...Zaghouan, Société Anonyme au capital de 25.000 Dinars dont le sièg...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 11·fr
    ...ion générale des dépenses de capital. ## MINISTERE DU TRANSPORT ...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr
    ...qui concerne les sociétés de capitaux, sur les distributions de ce...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 6·fr
    ...— Lorsque la Région est autorisée à participer au capital d'une so...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr
    ...Anonyme d'économie existe au capital de fondation de 100 000 dinar...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 62·fr
    ...BOUKHCHIME & OUALI », au capital de 1.340 Dinars divisé en 268...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 38·fr
    ...5) Capital Social : 89.000 dinar divisé en 8.900 actions de 10 din...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 11·fr
    ...Toutefois les condamnations à la peine capitale ou aux travaux for...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 13·fr
    ... ## TVT Société anonyme au capital de 13.000 dinars Siège socia...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 40·fr
    ... « Bait » Société anonyme au capital de 160.000 Dimas dont le sièg...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 11·fr
    ...é maritime ou à défaut de la capitainerie du port. Avant de quitt...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 23·fr
    ... d'Alger, société anonyme au capital de 30.000.000 de francs. Con...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 17·fr
    ...Les Etablissements MOREL ET LIVET, société anonyme, au capital de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 9·fr
    ...res d'actions des sociétés à capital variable, peuvent être saisie...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 24·fr
    ...licables aux pharmaciens des hôpitaux; Vu le décret n° 91-238 du ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 26·fr
    ...au Capital de 3.495.000 francs sont convoqués en Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 30·fr
    ... Dérivés Société Anonyme au Capital de 5.000 D. Siège Social : 3...