Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 11·fr
    ...érents centres de la région du Cap Bon, définis au cahier des char...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 20·fr
    ...Commerciale des Bchaines », au capital de 1.000 dinars, dont le si...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 47·fr
    ...rale, ni d'objet social, ni de capital social, ni de durée, ni du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 24·fr
    ...tté les sommes par lui dues en capital, intérêts et frais. Les in...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 9·fr
    ... par leur chef direct, de leur capacité d'exercer les fonctions co...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr
    ...i par leur chef direct de leur capacité d'exercer les fonctions co...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 32·fr
    ...té à Responsabilité Limitée au capital de Deux Mille Dinars Siège ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 3·fr
    ...r, attentat à la pudeur ; L'incapacité cessera par la réhabilitat...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 19·fr
    ...Le Gouverneur du Cap Bon; 2° les enchérisseurs éventuels devront ...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 17·fr
    ... tacitement d'année en année. Capital : un million de frs (1.000....
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 28·fr
    ...Banque Nationale de Tunisie, Société Anonyme au capital de 1.600.0...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 4·fr
    ... exclusivement utilisé pour la capture de toutes ressources vivant...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 53·fr
    ...3011 cadastre du Cap Bon Secteur A. Nabeul - Banlieue. Le présent...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 9·fr
    ...mettre dans la limite de leurs capacités d'accueil : Journal Offi...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 8·fr
    ...ux Finances), le Gouverneur du Cap Bon ou le Président de la Munic...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 5·fr
    ...prise ou l'augmentation de son capital. Il demande obligatoirement...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 26·fr
    ...10 dinars chacune composant le capital social de numéraire et le v...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 20·fr
    ...— Les élèves qui se révèlent incapables de suivre le cycle normal ...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 10·fr
    ...torisées par la loi et dont le capital est détenu en totalité par ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 13·fr
    ...aux Finances) le Gouverneur du Cap-Bon, ou le Président de la Muni...