Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 091 résultats pour ""PITA""
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...— Les capitaines, les patrons, les officiers et les mécaniciens de...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr
    ...Le capital social est de mille cinq cents Dinars (1.500 D.) divisé...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ... et les condamnés à la peine capitale ou aux travaux forcés à perp...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...e recevra, indépendamment du capital décès servi par la Caisse de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr
    ...au capital de 2.000 dinars Siège Social 56, Rue Houcine Bouzaine -...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...795 (1), Case 413, la Société à responsabilité limitée au capital ...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr
    ... des institutions telles que hôpitaux, dispensaires, centres de lo...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ...Société Commerciale Italo-Tunisienne au capital de 2000 Dinars don...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr
    ...ublique, parmi le personnel hospitalo-universitaire ou universitai...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr
    ...Capital. — MILLE DINARS (1.000 dinars), divisé en CENT PARTS (100 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 19·fr
    ... gratuité des soins dans les hôpitaux civils et militaires. Son co...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...Aucune modification de la forme dans laquelle les avoirs et capita...
  • Journal Officiel·1998 / N°102·page 4·fr
    ... bénéfices, le rendement des capitaux investis, le flux des liquid...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ... à responsabilité limitée au capital de vingt mille dinars (20.000...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 9·fr
    ...itution et aux variations du capital. — L'impôt sur les bénéfices...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 68·fr
    ... à responsabilité limitée au capital de 100 dinars 40, rue Marces...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 13·fr
    ...s prestations de soins et d'hospitalisation prévues aux articles 9...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...r, demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madou. En exécution d'un c...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    ...», Société anonyme au capital de 40.000 dinars, dont le siège soci...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 15·fr
    ... société à responsabilité au capital de 10.500 dinars, dont le siè...