Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 7·fr
    ...Le président du jury peut constituer des sous-commissions et évent...
  • Journal Officiel·2005 / N°007·page 7·fr
    ...du 28 novembre 1974, fixant la mission et les attributions du mini...
  • Journal Officiel·2005 / N°009·page 4·fr
    ...direction des forêts et aux commissaires régionaux au développemen...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 21·fr
    ...e primes et indemnités, les commissions, les courtages, les bonifi...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 48·fr
    ...- Nommé pour une durée de trois ans comme commissaire au compte Mr...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 17·fr
    ...Sur cette base, les conditions d'émission et de rémunération font ...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 3·fr
    ...Ils peuvent en outre être chargés de mission d'inspection générale...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 7·fr
    ...a Cour chargés d'effectuer les missions de contrôle prévues par le...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 24·fr
    ...n aux administrateurs qu'au Commissaire aux Comptes pour la gestio...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 16·fr
    ...udes pour la réalisation de sa mission. Art. 6. - Le secrétariat ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 22·fr
    ...L'admission à la session de rattrapage a lieu dans les mêmes condi...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 5·fr
    ...i) l'expression "commission d'achat" s'entend des sommes versées p...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 4·fr
    ...es ou de la réparation de ces omissions, sera exigible, au titre d...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 9·fr
    ...Les dates de réunion de ces commissions de réception dans chaque c...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 14·fr
    ...un constat effectué par une commission composée de représentants d...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 26·fr
    ...ministration et rapport des Commissaires aux comptes sur les opéra...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 9·fr
    ...— Une commission inter-départementale, établit chaque année la lis...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 8·fr
    ...t, contre la décision de la commission de révision devant les trib...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 39·fr
    ...ésentation, le courtage, la commission, la consignation de tous pr...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 36·fr
    ...ux, Monsieur Mahmoud Karray commissaire aux comptes, lequel a acce...