Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 091 résultats pour ""PITA""
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...ctement une participation en capital. ART. 14. — Nul ne peut cumu...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 12·fr
    ... Constater les variations du capital au cours de l'exercice — Déli...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr
    ...Le capital social est de 2.000 Dinars divisé en 400 parts de 5 Din...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...cial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'É...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...## SOCIÉTÉ ANONYME DES 2 AVENUES 2, Avenue de Paris Capital : 138....
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 12·fr
    ...munes, une dotation, soit en capital, soit en annuités, destinée à...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 12·fr
    ...r, demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madon. En exécution d'un c...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 21·fr
    ...manufactures de lits et meubles au capital de 225 Dinars, dont le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 10·fr
    ...arifs réduits de soins et d'hospitalisation dans les structures sa...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 34·fr
    ...au capital de 15.000 dinars, dont le siège est à Djebel-Djelloud, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 23·fr
    ...tine), 2°) Federico Fernandez Pita, Industriel, 1238 Calle Alsnia...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 8·fr
    ...Société Anonyme au Capital de 20.000 Dinars Siège Social : 23, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 5·fr
    ...éroports, dans les hospices, hôpitaux, établissements et, en génér...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 14·fr
    ...rances de toute nature et de capitalisation ainsi que les sociétés...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 11·fr
    ...- les revenus des capitaux mobiliers ; - les sommes servies à des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 16·fr
    ...e augmentation collective de capital par augmentation des obligati...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 38·fr
    ...« Les Applications Métalliques », au capital de : 20.950 dinars, s...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 19·fr
    ...ances lorsque leur valeur en capital dépasse 20.000 dinars. Doive...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 5·fr
    ...serves écrites de la part du capitaine ou contre lui, dans les dix...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 21·fr
    ...par l'hôpital. Au Nord : par la route sur laquelle elle ouvre et ...