Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 6·fr
    ... indemnités, imputés sur le budget de l'Instance. Le président de...
  • Journal Officiel·2022 / N°143·page 16·fr
    ...'alléger la pression sur le budget de l'État, Vu la décision du c...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 35·fr
    ...Hajret Essegia, Ghorget Bou Kab et Journal Officiel de la Républi...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 38·fr
    ... DES CERTIFICATS D'OBTENTION VEGETALES | N° d'ordre | Espèce | V...
  • Annonces Légales·2004 / N°050·page 14·fr
    ...Messieurs Giorgio Magrini, Franco Giorgetti et Claudio Calabi sont...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 8·fr
    ... 1370), portant fixation du budget de l'exercice 1951-1952 et nota...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 6·fr
    ...26 ramadan 1378), fixant le budget ordinaire pour la gestion 1959-...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 95·fr
    ...00 | 35 000 | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2011 / N°052·page 7·fr
    ...meture seront transférés au budget de l'État. Art. 17 - La commis...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 21·fr
    ...prélevé annuellement sur le budget de l'office national de l'artis...
  • Journal Officiel·1991 / N°067·page 5·fr
    ... à la direction générale du budget. --- ## MINISTERE DE L'AGRICU...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 27·fr
    ...13 - Le directeur du centre est l'ordonnateur principal du budget....
  • Journal Officiel·1978 / N°016·page 8·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget général et assignées payable su...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 11·fr
    ...Il est ordonnateur du budget de l'établissement. Article 5 (nouve...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 23·fr
    ...- l'examen de la disponibilité des crédits inscrits au budget. - l...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 15·fr
    ...odique, - l'approbation des budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 108·fr
    ...| 14 300 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Journal Officiel·2013 / N°009·page 20·fr
    ...s des grands projets sur le budget de l'État, leurs coûts et leurs...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 9·fr
    ... 2, Vu la loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 47·fr
    ...Budget d'investissement relatif à 2006. 9. Questions diverses. Le...