Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2011 / N°090·page 19·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 9·fr
    ...u 23 octobre 2007, fixant le régime de rémunération des différente...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 7·fr
    ...Vu la loi N° 58-68 du 29 mai 1958, concernant le régime de rémunér...
  • Journal Officiel·2008 / N°090·page 3·fr
    ...5-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 66·fr
    ...conditions d'inscription, le régime des études et la sanction de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 4·fr
    ...l kaada 1377), concernant le régime de rémunération des fonctionna...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 9·fr
    ...Régime fiscal : Droit commun régissant la fiscalité des sociétés d...
  • Journal Officiel·2015 / N°032·page 6·fr
    ...ation de Tunis, ainsi que le régime des études et des examens en v...
  • Journal Officiel·2011 / N°095·page 8·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·2014 / N°082·page 8·fr
    ...au titre des cotisations aux régimes de retraite, de prévoyance so...
  • Journal Officiel·2015 / N°070·page 13·fr
    ...tat et en terrains soumis au régime forestier faisant l'objet d'un...
  • Journal Officiel·2017 / N°094·page 3·fr
    ...sidanat en médecine (nouveau régime) pour l'année universitaire 20...
  • Journal Officiel·2019 / N°028·page 14·fr
    ...du 5 avril 2016, relative au régime de ratification des traités, n...
  • Journal Officiel·2021 / N°011·page 4·fr
    ...23 septembre 1976, fixant le régime applicable aux membres des cab...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 39·fr
    ...Arab-Groupe International Médical (Arab-GIM). Durée : 99 ans. Si...
  • Annonces Légales·2015 / N°098·page 28·fr
    ...nérale extraordinaire Société «GIMI» S.A.R.L M.F : 645735S R.C : B...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 37·fr
    ...rsité virtuelle de Tunis, le régime de formation à ladite universi...
  • Journal Officiel·2004 / N°103·page 13·fr
    ...- la direction du tarif, - la direction des régimes douaniers, - l...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 15·fr
    ...es constructions soumises au régime de prévention et de sécurité d...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 25·fr
    ... 3 - taux 4 - déductions 5 - régime suspensif 6 - restitution 7 - ...