Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 4·fr
    ...b) Les ciments, laine, peaux brutes de caprins originaires et en p...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 23·fr
    ...ssurances Société anonyme au capital de 30.000 Dinars (entièrem...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 12·fr
    ...L DE TUNIS Société Anonyme au capital de 1.000 D. Siège Social : ...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 7·fr
    ...t détient une participation au capital. CHAPITRE II Organisation...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 31·fr
    ... sance du débit de sources de caplage d'alimentation, soit de l'e...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 24·fr
    ...au Capital de 5.000.000 de francs 5, rue de Belgique, Tunis D'un...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 5·fr
    ...ielle. Pression superficielle. Capilarité. Gaz. Compressibilité, i...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 32·fr
    ...1) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction énu...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 2·fr
    ...| Capables de participer à des travaux de force et à tous travaux ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 24·fr
    ...Il y est fait mention de son incapacité ou de son refus de signer;...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 14·fr
    ...ugmentation à 25.000 dinars du capital initial de la Coopérative. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 16·fr
    ...(S.I.C.E.), société anonyme au capital de 23.700 dinars dont le si...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 20·fr
    ...ssé viendront en réduction des capitaux assurés la garantie décès ...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 26·fr
    ...Congés de maladie L'employé atteint d'une incapacité de travail p...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 13·fr
    ...Korba (dérivation carrelage du Cap Bon). Le tracé de cette ligne ...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 2·fr
    ...e détient une participation en capital; — La loi n° 73-50 du 2 ao...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 5·fr
    ... immédiatement et par écrit au capitaine. Si celui-ci refuse de s'...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 12·fr
    ...s'assurer de l'identité, de la capacité, et de la solvabilité du d...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 20·fr
    ...Le conducteur de chaudière dont la capacité est supérieure à 4 mil...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 4·fr
    ...'Office; — le remboursement en capital des prêts; — les subvention...