Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 091 résultats pour ""PITA""
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 2·fr
    ... exiger que les armateurs ou capitaines fassent déterminer ces qua...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 22·fr
    ...9 relative aux transferts de capitaux entre la Tunisie et les terr...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 16·fr
    ...fance ou à un établissement hospitalier; 5° à un établissement ou...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 19·fr
    ...SOCIETE ANONYME DU DOMAINE DE POTINVILLE Société Anonyme au Capit...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 14·fr
    ...à responsabilité limitée, au capital de 1.000 Dinars a été formée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 22·fr
    ... sur la géographie du monde, capitales et principales villes des p...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 12·fr
    ...Perret Laurent, Victor, Louis, ex-infirmier à l'Hôpital de la Mano...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 31·fr
    ...ociété anonyme Tunisienne au capital de 1.000 dinars Siège social ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 26·fr
    ... à responsabilité limitée au capital de 600 dinars existant entre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 14·fr
    ...t médicaux gratuits dans les hôpitaux et dispensaires civils et mi...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 20·fr
    ...icarbonateuse suivi d'une précipitation en milieu acide. Le prése...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 17·fr
    ...taire et au remboursement du capital. Constitution de la Société ...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 3·fr
    ...Le capitaine est tenu de se présenter aussi bien à l'entrée qu'à l...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 8·fr
    ...e part prépondérante dans le capital, soit la majorité absolue des...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 8·fr
    ...iennent une participation en capital. Art. 15. — Sont soumises ob...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ... convention à cet effet, les capitaux nécessaires à la constructio...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 5·fr
    ...locales détiennent tout leur capital directement, Vu la loi n° 89...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 17·fr
    ...our effet de provoquer la précipitation d'un sel alcalino-terreux ...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 34·fr
    ...l 12, rue Al Djazira, Tunis, capital 30.000 Dinars, a été créée pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr
    ...dies ordinaires y compris l'hospitalisation dans les établissement...