Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 14·fr
    ...L'inscription garantit, au même rang que le capital, trois années ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 13·fr
    ...ctriques. 3. — Condensateurs. Capacité ; énergie ; groupement. 4...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 15·fr
    ... une cuve à niveau constant de capacité sensiblement moindre dont ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr
    ...ensemble, avec tous pouvoirs. Capital : 10.000 dinars, dont 5.000...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 31·fr
    ...### GOUVERNORAT DU CAP BON 3. — Suivant procès-verbal dressé par ...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 13·fr
    ...Les montants des intérêts du capital pour les cinq années de grâce...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 4·fr
    ...a) d'encadrement capables de motiver l'agriculture et de le faire ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 15·fr
    ...## AVIS DE BORNAGE ## GOUVERNORAT DU CAP-BON 1. — Le bornage pro...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 55·fr
    ...Banque Nationale de Tunisie, Société Anonyme au capital de 1.600.0...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 16·fr
    ...— Les capitaines de tout navire de commerce, de charge ou à passag...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 12·fr
    ...pareils de prothèse lorsque le capital constitutif n'a pas été ins...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 17·fr
    ...mitées et une mémoire à grande capacité d'enregistrement, telle qu...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 10·fr
    ... le droit tunisien et avoir un capital détenu nominativement et en...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 14·fr
    ... par leur chef direct, de leur capacité d'exercer les fonctions co...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 28·fr
    ...re 1961, a décidé de porter le capital de la dite Société de 30.00...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 23·fr
    ...ionnés que dans les bouteilles capsules, inviolables et portant un...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 20·fr
    ...2°) au condamné ou, en cas d'incapacité, à son représentant légal;...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 46·fr
    ...n quatre réservoirs fixe d'une capacité unitaire de 3.5 m³, implan...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 10·fr
    ...# ARTICLE 35 ## CONGES DE MALADIE L'employeur autant d'une incapa...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 35·fr
    ...Mérok S.A., Société Anonyme au capital de 50.000 Dinars, dont le s...