126 091 résultats pour ""PITA""
- Journal Officiel·1964 / N°064·page 26·fr...Le bidon n'est autorisé que pour les ventes aux hôpitaux et aux au...
- Journal Officiel·1958 / N°055·page 3·fr...Cet apport qui constituera le capital initial de l'Office fera l'o...
- Journal Officiel·1970 / N°024·page 3·fr...— Aucune participation directe au capital d'une Société, sous form...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr...Etat détient 50 % ou plus du capital social. ## TITRE III ## REG...
- Journal Officiel·1991 / N°007·page 4·fr...éroports, dans les hospices, hôpitaux, établissements et en généra...
- Journal Officiel·1992 / N°003·page 17·fr...- 1 représentant des professeurs hospitalo-universitaires; Journa...
- Journal Officiel·1997 / N°045·page 5·fr...relevant d'un établissement hospitalier indépendant ou d'un comité...
- Journal Officiel·1958 / N°060·page 23·fr... d'Alger, société anonyme au capital de 30.000.000 de francs. Con...
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 6·fr...locales détiennent tout leur capital directement ; Vu la loi n° 8...
- Journal Officiel·1989 / N°016·page 7·fr...e marchandise ou à défaut la capitainerie du port sont chargées de...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 17·fr... Nationale de Retraites, les capitaux et sommes autres que les arr...
- Journal Officiel·1996 / N°059·page 22·fr...concernant la composition du capital de la société, le siège socia...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr...Capital Social : 1.500 Dinars (MILLE CINO CENTS DINARS) entièremen...
- Journal Officiel·1959 / N°005·page 7·fr...mitée dite « El Baraka », au capital de 1.000 dinars, ont décidé d...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 7·fr...e augmentation collective de capital par augmentation des obligati...
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr...Capital social : Mille dinars apportés par parts égales en espèces...
- Journal Officiel·1965 / N°058·page 22·fr...au capital de 4.050 Dinars, siège social, à Tunis, 42, rue Mokhtar...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 14·fr... annuaires de remboursement, capital et intérêts des prêts consent...
- Journal Officiel·1975 / N°043·page 8·fr...Monsieur le Docteur Amor Daly, assistant des hôpitaux principaux n...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 28·fr...« Airborne » Société Anonyme au capital de : Frs 12.000.000 avant ...