Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 36·fr
    ...ion de lotions et de fixateurs capillaires ; - Fabrication de cosm...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 9·fr
    ...pures d'actions des sociétés à capital variable, peuvent être sais...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 26·fr
    ...au Capital de 3.495.000 francs sont convoqués en Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 30·fr
    ...et Dérivés Société Anonyme au Capital de 5.000 D. Siège Social :...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 9·fr
    ...356.** — Si le chèque porte des signatures de personnes incapables...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 11·fr
    ...« MARIVAUX », au capital de 2.000 Dinars, siège social à Tunis, 3,...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 35·fr
    ...en vue de décider de l'augmentation du Capital de la Société. N° ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 21·fr
    ...Jean Caperan. Cette invention est caractérisée, par la combinaiso...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 5·fr
    ...r, pour des raisons liées à la capacité d'accueil de l'école, le r...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 19·fr
    ...ublics et des sociétés dont le capital est entièrement détenu par ...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 7·fr
    ...i, du dépôt ou du réemploi des capitaux, - de promouvoir des proje...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 4·fr
    ...ons d'élimination des élèves incapables ou indignes ainsi que les ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 8·fr
    ...ercial et des sociétés dont le capital est détenu directement et e...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 18·fr
    ...de placement ou de remploi des capitaux de la Caisse; 4° l'acquis...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 28·fr
    ...té à responsabilité limitée au capital de 3.000 dinars Siège soci...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 45·fr
    ...té à responsabilité limitée au capital de 10.000 D. dont le siège ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 13·fr
    ...Laboratoires Leurquin, 22-24, rue du Capitaine Ferber, Paris (Fran...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 11·fr
    ... à une ou plusieurs sociétés à capital risque en vertu d'une conve...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...cial : Rue de Guinée, Sousse. Capital Social : 1000 Dinars souscr...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 4·fr
    ...1°) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction én...