Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 091 résultats pour ""PITA""
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 33·fr
    ...cial et des sociétés dont le capital appartient directement et ent...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 30·fr
    ...ividendes, remboursements de capital, amortissements et, d'une faç...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 10·fr
    ...éroports, dans les hospices, hôpitaux, établissements et, en génér...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 21·fr
    ...721, case 684 et déposé au Greffe, le capital de la S.A.R.L. « ANC...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 7·fr
    ...— Le droit proportionnel dû par les sociétés de capitaux donne lie...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 37·fr
    ...s travailleurs victimes d'accidents de travail, à l'hôpital. 1241
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 7·fr
    ...détient une participation en capital. Ce contrôle sera effectivem...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 33·fr
    ...GRINE A » Société Anonyme au capital de 74.800 Dinars Siège Social...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 36·fr
    ...à Responsabilité Limitée Au Capital de 2000 Dinars Siège Social ...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...ement une part quelconque du capital, ou d'une société appartenant...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 10·fr
    ...oriser toute augmentation de capital ou à délibérer sur toutes mod...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 4·fr
    ... les autres bâtiments par le capitaine, maître ou patron du navire...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 13·fr
    ...oles BP de Tunisie, S.A., au capital de 425.000 Dinars, dont le si...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 55·fr
    ...958, a décidé d'augmenter le capital social de 2.500.000 N.F. pour...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 7·fr
    ...Sur ce plan sont indiqués spécialement les hôpitaux ou hospices, l...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 3·fr
    ...adie de longue durée, d'une hospitalisation, d'une blessure ou d'u...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 19·fr
    ...éroports, dans les hospices, hôpitaux, établissements et en généra...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 5·fr
    ...présentés par ses comptes de capital, de réserves et d'amortisseme...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 6·fr
    ...ison de leur souscription au capital social de la Société avant qu...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 16·fr
    ...80, au profit de la Fondation habous de El Marestane (l'Hôpital in...