Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 6·fr
    ...— Est autorisé le virement de crédits d'articles à articles ci-apr...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 4·fr
    ...- Nonobstant les cas prévus aux articles 20 et 21 du présent code,...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 11·fr
    ...Il appartiendra aux parties versantes qui ont quitté la Tunisie d'...
  • Journal Officiel·2008 / N°090·page 17·fr
    ...## ARTICLE VII Chaque Etat partie à la Convention s'engage à four...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 19·fr
    ...- le conseil artistique. ## Section 1 - Le directeur général Art...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 11·fr
    ...# ARTICLE 56 : Est ajouté au paragraphe premier de l’article 19 b...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 45·fr
    de son entrée sur le territoire de l'État Partie d'accueil facilit...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 7·fr
    ...Ces recettes sont réparties conformément au tableau 1 ci-joint. A...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 12·fr
    ...L'alinéa premier de l'article 284 et l'alinéa premier de l'article...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 27·fr
    ...- Résidences Présidentielles Art. 2. - Parc-auto Art. 3. - Divers ...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 183·fr
    ...3 - Est créé un nouvel article au niveau de la troisième partie "i...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 32·fr
    ...1402 (Partie) | 60 m2 | 1) Mhamed Ben Mezri Ben Mhamed Ben yousef ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 18·fr
    ...— La Convention prévue à l'article 1er ci-dessus ne peut, en aucun...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 12·fr
    ...Les dispositions actuelles de l'article 5 de la Constitution devie...
  • Annonces Légales·2017 / N°125·page 31·fr
    ...- 5.413 parts sociales appartenant à Mme Latifa Ben Sedrine née Sa...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 13·fr
    ...— La Convention prévue à l'article 1er ci-dessus ne peut en aucun ...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 19·fr
    ...## Article 7 1. Le comité peut inviter l'État partie intéressé à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 30·fr
    ...## SECTION V ## Des parties en appel ART. 152. — L'appel ne peut...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 17·fr
    ...- Sont autorisés les virements de crédits d'article à article à l'...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 187·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres Art 40 Dépenses de matériel ...