Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2020 / N°035·page 8·fr
    ...Les oppositions éventuelles seront recevables dans le délai légal ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 26·fr
    ...stré le 14 novembre 2012 à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 36·fr
    recette des finances de Bembla le 5/9/2014 quittance n° M017801, d...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 18·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 15·fr
    ...58751PAM 000 Selon P.V du 26 mars 2008, enregistré à la recette d...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 2·fr
    ...Selon procès-verbal en date du 8/3/2010, enregistré à la recette d...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 24·fr
    ...B01223082015** Suivant Procès verbal enregistré à la recette des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 46·fr
    ...1023907/T/A/M/000 Suivant les PV de L'AGO enregistrés à la recett...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 31·fr
    ...1/ de l'acte de cession de parts sociales enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 27·fr
    Recette de l'Enregistrement des Actes de Sociétés, 1er Bureau, Tun...
  • Annonces Légales·2005 / N°010·page 9·fr
    ...L'approbation du traité de fusion, enregistré à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 17·fr
    2008, et enregistré à la recette des finances de la nouvelle Medin...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 37·fr
    ...1140151B-M-000 Selon le P.V enregistré à la recette des finances ...
  • Annonces Légales·2016 / N°057·page 35·fr
    ...217075-86 Suivant PV d'AGE du 25/04/2016 enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 39·fr
    ...enregistré à la recette des finances de Gremda sous le n° 07701345...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 2·fr
    ...1537035 Z A/M/000** Suivant les statuts enregistrés à la recette ...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 2·fr
    ...Elle a été établie devant le receveur de la recette de l'Enregistr...
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 22·fr
    ...269278-06 Suivant acte enregistré à la recette des finances de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 36·fr
    ...1199269GAM002 Suivant PV du 13 Mars 2018 enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 18·fr
    ...is à jour et enregistrés à la recette des finances de Bab Souika l...