22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2013 / N°066·page 41·fr...la totalité des parts indivises revenant à la débitrice dans le te...
- Annonces Légales·2006 / N°086·page 51·fr...Parts indivises à vendre : 1- Les 492413è indivis du TF n° 162121...
- Annonces Légales·2010 / N°024·page 42·fr...La mise à prix est fixée pour Les parts indivises (1376/18073 part...
- Journal Officiel·1978 / N°009·page 10·fr...és en vue d'un assainissement individuel des habitats insuffisants...
- Annonces Légales·2012 / N°049·page 44·frParts Indivises à vendre : les 82,3958 indivises d'un T.F n° 37482...
- Annonces Légales·2012 / N°098·page 40·fr...Parts indivises dans un titre foncier à vendre : Les parts indivis...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 24·fr...6/ L'affiche, l'insertion et la convocation individuelle doivent c...
- Annonces Légales·2025 / N°171·page 20·fr...1) la parcelle indivise n°2, c'est la parcelle principale, d'une s...
- Annonces Légales·2006 / N°069·page 28·fr...Parts Indivises à vendre : les 15/16 ès indivises du TF n°=282, le...
- Annonces Légales·2025 / N°019·page 13·fr...**L'immeuble saisi :** Les parts indivises soient 400/18811 parts...
- Annonces Légales·2026 / N°031·page 10·fr...la totalité des parts indivises de 8285 m² lui revenant dans la pr...
- Annonces Légales·2025 / N°039·page 27·fr...1- Lecture et approbation des rapports de gestion individuel et co...
- Annonces Légales·2014 / N°072·page 52·fr...La totalité des parts indivises soit 600 parts (600 m²) revenant à...
- Annonces Légales·2008 / N°090·page 30·fr...1) toutes les parts indivises objet du titre foncier n° 146637 Tun...
- Annonces Légales·2026 / N°002·page 7·fr...La totalité des parts indivises sur 11959 l'ensemble de 23904 part...
- Annonces Légales·2015 / N°127·page 39·fr...La totalité des parts indivises, propriété du débiteur indivises d...
- Annonces Légales·2009 / N°086·page 37·fr...La totalité des parts indivises revenant à la caution hypothécaire...
- Annonces Légales·2010 / N°049·page 41·fr...1- les parts indivises (500/194600 parts) revenant à Mohsen Ouella...
- Annonces Légales·2023 / N°048·page 8·fr...La moitié dans l'indivision de la totalité de la parcelle de terra...
- Annonces Légales·2023 / N°138·page 13·fr...rts indivises seulement) et 152560 Tunisie (3,5/49 part indivise s...