Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 41·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la débitrice dans le te...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 51·fr
    ...Parts indivises à vendre : 1- Les 492413è indivis du TF n° 162121...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 42·fr
    ...La mise à prix est fixée pour Les parts indivises (1376/18073 part...
  • Journal Officiel·1978 / N°009·page 10·fr
    ...és en vue d'un assainissement individuel des habitats insuffisants...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 44·fr
    Parts Indivises à vendre : les 82,3958 indivises d'un T.F n° 37482...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 40·fr
    ...Parts indivises dans un titre foncier à vendre : Les parts indivis...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 24·fr
    ...6/ L'affiche, l'insertion et la convocation individuelle doivent c...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 20·fr
    ...1) la parcelle indivise n°2, c'est la parcelle principale, d'une s...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 28·fr
    ...Parts Indivises à vendre : les 15/16 ès indivises du TF n°=282, le...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 13·fr
    ...**L'immeuble saisi :** Les parts indivises soient 400/18811 parts...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises de 8285 m² lui revenant dans la pr...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 27·fr
    ...1- Lecture et approbation des rapports de gestion individuel et co...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 600 parts (600 m²) revenant à...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 30·fr
    ...1) toutes les parts indivises objet du titre foncier n° 146637 Tun...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 7·fr
    ...La totalité des parts indivises sur 11959 l'ensemble de 23904 part...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises, propriété du débiteur indivises d...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la caution hypothécaire...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 41·fr
    ...1- les parts indivises (500/194600 parts) revenant à Mohsen Ouella...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 8·fr
    ...La moitié dans l'indivision de la totalité de la parcelle de terra...
  • Annonces Légales·2023 / N°138·page 13·fr
    ...rts indivises seulement) et 152560 Tunisie (3,5/49 part indivise s...