Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 6·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de Vin...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 12·fr
    ...Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vi...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un appa...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un dérivé pyrrolidinique. En ...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle comprend : un premi...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 227·fr
    ...Encouragement aux auteurs d'ouvrages, aux créateurs et aux invente...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 23·fr
    ...Cette invention est caractérisée : On y trouve la description d'un...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 77·fr
    ... de rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations ...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée par une charge contenant de l'aci...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur : 1° Les ce...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d’après l’inventeur, par un disp...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 21·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que la tubulure plong...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 30·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que le boue de forage et/ou...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 14·fr
    ...(Inventeurs) : 1) Dr Gyorgy Matolcsy, 2) Barna Bordas, 3) Gyula S...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 9·fr
    ...**Inventeur : Monsieur Pierre Vironneau.** Cette invention est ca...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'il comprend, sur sa sur...
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 13·fr
    ...La présente invention concerne un procédé de préparation de nouvea...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle a pour objet, des ...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 51·fr
    ... de rémunération | Dépenses d'invention | Dépenses des opérations ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 12·fr
    ...(Inventeurs : MM. Frank F. et Joy Timman). (Priorité du brevet Ét...