Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que le mélange gazeux est p...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 16·fr
    ...Cette invention se rapporte aux ciments ou mortiers réfractaires c...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée, comportant un corps d'ont une su...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par un procédé de préparation d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 24·fr
    ...Valensi à TUNIS, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 11·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 14·fr
    ...## BREVET D'INVENTION ### Protection de la Propriété Industrielle...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 13·fr
    ...(Invention : Nils Erik Gustaf Kuller). (Priorité du brevet suédoi...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 17·fr
    ...Charles Lellouche à Tunis, ont déposé une demande de brevet d'inve...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : un pr...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 38·fr
    ...#### Priorité Sans Cette invention est caractérisée par : 1) Pro...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 38·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que le deuxième circuit es...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 24·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour procé...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 14·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de VIN...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que le cylindre mouil...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 47·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle comporte comme étap...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 6·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par des per...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que ce patron métalli...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle comprend en combin...