1 436 résultats pour ""IVET""
- Journal Officiel·1975 / N°063·page 28·fr...été sans nom consistant en 4 olivettes contiguës située à El Mella...
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 28·fr...une olivette complantée de 11 oliviers outre des arbustes, avec pu...
- Journal Officiel·1962 / N°031·page 24·fr...ablissements Paul BICAIL et Ganivet et Fonderie le Moteur Réunis »...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 37·fr...le 1/4 indivis d'une olivette comprenant 34 pieds d'oliviers situé...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 28·fr...La propriété bornée consiste en 1 olivette renfermant un meakat d'...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr...Une olivette se composant de 192 jeunes oliviers, dont 144 âgés de...
- Journal Officiel·1961 / N°026·page 12·fr...« Djait ben Marzouf », consistant en une olivette, située au Nord ...
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 19·fr...La totalité du tiers d'une olivette, contenant 1.200 pieds d'olivi...
- Journal Officiel·1958 / N°060·page 18·fr...es droits de propriété sur l'olivette sus-désignée et qu'il désire...
- Journal Officiel·1959 / N°007·page 10·fr...° 249.654, consistant en une olivette, ayant une superficie de 16 ...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 4·fr...28 ca., appartenant à la « Société des Olivettes de Maiana » à ext...
- Journal Officiel·1976 / N°009·page 23·fr...s Achkoul, consistent en une olivette d'une haie de cactus située ...
- Journal Officiel·1965 / N°043·page 31·fr...1°) La totalité d'une olivette sise au lieu dit Cheraf à El Gdabna...
- Journal Officiel·1962 / N°013·page 8·fr...ier N° 55.719, relatif à une olivette, sise à Djebel Lahmar, près ...
- Journal Officiel·1977 / N°003·page 37·fr...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
- Journal Officiel·1964 / N°021·page 17·fr...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
- Journal Officiel·1961 / N°036·page 17·fr...« Olivettes Chelaïfa II », dont l'immatriculation a été demandée p...
- Journal Officiel·1965 / N°009·page 14·fr...La propriété bornée consiste en olivettes et mandariniers, d'une c...
- Journal Officiel·1965 / N°014·page 25·fr...Désignation des biens à vendre La totalité d'une olivette compren...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 6·fr...la totalité d'une olivette, une maison d'habitation et un magasin ...