Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 28·fr
    ...été sans nom consistant en 4 olivettes contiguës située à El Mella...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 28·fr
    ...une olivette complantée de 11 oliviers outre des arbustes, avec pu...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 24·fr
    ...ablissements Paul BICAIL et Ganivet et Fonderie le Moteur Réunis »...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 37·fr
    ...le 1/4 indivis d'une olivette comprenant 34 pieds d'oliviers situé...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en 1 olivette renfermant un meakat d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr
    ...Une olivette se composant de 192 jeunes oliviers, dont 144 âgés de...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 12·fr
    ...« Djait ben Marzouf », consistant en une olivette, située au Nord ...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 19·fr
    ...La totalité du tiers d'une olivette, contenant 1.200 pieds d'olivi...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 18·fr
    ...es droits de propriété sur l'olivette sus-désignée et qu'il désire...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 10·fr
    ...° 249.654, consistant en une olivette, ayant une superficie de 16 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 4·fr
    ...28 ca., appartenant à la « Société des Olivettes de Maiana » à ext...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 23·fr
    ...s Achkoul, consistent en une olivette d'une haie de cactus située ...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 31·fr
    ...1°) La totalité d'une olivette sise au lieu dit Cheraf à El Gdabna...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 8·fr
    ...ier N° 55.719, relatif à une olivette, sise à Djebel Lahmar, près ...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 17·fr
    ...« Olivettes Chelaïfa II », dont l'immatriculation a été demandée p...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en olivettes et mandariniers, d'une c...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 25·fr
    ...Désignation des biens à vendre La totalité d'une olivette compren...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 6·fr
    ...la totalité d'une olivette, une maison d'habitation et un magasin ...