Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 5·fr
    ...- Est créée auprès de la Présidence de la République, une commissi...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...— Il est institué une commission spéciale dénommée commission de l...
  • Journal Officiel·2020 / N°038·page 4·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Ismail Cherif Glenza, e...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 10·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal du Djebel El Hamra; ...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 8·fr
    ...Le présent permis remplace le permis de recherches n° 7.353 échu. ...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 50·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 14·fr
    ...11 - Il est accordé au commissaire régional à la culture, aux dire...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 34·fr
    ...La Gérance 2009B00743SRLB2 Démission d'un gérant - mise à jour d...
  • Journal Officiel·2012 / N°024·page 2·fr
    ...2, portant institution d'un permis de recherche de substances miné...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 64·fr
    ...| Lieu d'exercice | Nombre de postes | | --- | --- | | Commissa...
  • Journal Officiel·2014 / N°040·page 3·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Hamadi Cherif en qualit...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 34·fr
    ...171 - Sont passibles de sanctions prononcées par une commission dé...
  • Journal Officiel·2009 / N°104·page 24·fr
    ...» a notifié la cession totale de ses intérêts dans le permis « Ami...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 10·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à cinq (5) an...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 21·fr
    ...## 4- la commission vétérinaire Article 27 (bis) - La commission ...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 5·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## COMMISSIONS ADMINISTRA...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 5·fr
    ...Les limites Est du présent permis et Ouest du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 31·fr
    Vu l'arrêté du 22 février 2013, portant création de commissions ad...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 27·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 7·fr
    ...re biologique | Directeur | Commissariat régional au développement...