Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 18·fr
    ...77904 - 13 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2026 / N°059·page 2·fr
    ...Délégation Tborba, Gouvernorat Manouba, Adresse cité Chebbi Tborba...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 16·fr
    ...959949Y/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 50·fr
    ... la recette des finances de Djerba le 23/1/2014 sous numéro 142002...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 21·fr
    ...2016B01330SRLB2 ## Société Six-Cinq-Un Suivant procès-verbal enr...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 54·fr
    ...100 000 Dinars Suivant le procès verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 48·fr
    ...ion au grade d'urbaniste en chef au corps des urbanistes de l'admi...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 27·fr
    ...2006G02546DIVD3 ### Avis de démission En vertu du procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 25·fr
    ...388140KAM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 58·fr
    ...Siège de la municipalité de Djerba Houmt Souk Au tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 9·fr
    ...Ces nouveaux statuts et ledit procès-verbal ont été déposés au gre...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 8·fr
    ...1115641997 Suivant procès-verbal de l'AGE, enregistré à la recett...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 6·fr
    ...Le procès-verbal doit être signé par l'agent verbalisateur et le c...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 17·fr
    ...Le dépôt du projet du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2018 / N°108·page 13·fr
    ...00082230/1 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 12·fr
    ...- Les zones requérant l'élaboration du plan d'aménagement urbain d...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 26·fr
    ...418111 Y A M 000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 30·fr
    ...0902173P Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·1978 / N°009·page 19·fr
    ...Il appert du procès-verbal de la 1ère assemblée générale constitut...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 24·fr
    ...3- Deux exemplaires du Procès-verbal et de l'acte sous seing privé...