Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 30·fr
    ...Ce choix sera valable pour la période allant du 1er Janvier au 31 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 93·fr
    ...Il y mentionnera les délais d'exécution qu'il se serait fixé s'il ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 32·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 9·fr
    ...L'instrument d'adhésion sera déposé auprès du Ministère des Affair...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 6·fr
    ...— Au-delà de 7 % la réfaction à appliquer sera fixée d'un commun a...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 15·fr
    ...Un avis sera affiché : 1) au siège du Gouvernorat du Kef 2) au Tr...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 38·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 23 février 1977 pa...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 14·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 11 décembre 1967, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 15·fr
    ...Toute partie d'obstacle qui dépasse la surface de balisage sera ba...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 23·fr
    ...territoire de la République il sera procédé à compter du 19 décemb...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 26·fr
    ...Mohamed ben Ali ben Said Debbiche, en qualité de propriétaire sera...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 33·fr
    ...t, en qualité de propriétaire, sera effectué le 19 août 1959, par ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 32·fr
    ...## ARTICLE 17 ### INDEMNITES DE LICENCIEMENT Il sera alloué à to...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 37·fr
    ...en qualité de co-propriétaires sera effectué le 20 juillet 1968 pa...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 25·fr
    ...Un procès-verbal de ces entrevues sera établi et signé par les deu...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 24·fr
    ...at, en qualité de propriétaire sera effectué le 28 juin 1967, par ...
  • Journal Officiel·2026 / N°084·page 7·fr
    ...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 32·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 8 mai 1979 par Mon...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 9·fr
    ...Il sera gagé sur l'ensemble des ressources ordinaires de la commun...