Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 59·fr
    ...lors de la souscription et le surplus en une ou plusieurs fois dan...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 22·fr
    définitive de l'augmentation du capital, pour le surplus elles ser...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 22·fr
    ...divises saisies en qualité d'usurpateur. Charges réelles grevant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 7·fr
    ...e capital versé non-amorti le surplus est réparti également entre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 2·fr
    ...- Le surplus est du ressort de l'assemblée générale qui peut en dé...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 40·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera ainsi réparti : — 10 % au maximum a...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 23·fr
    ...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 16·fr
    est prés des services nécessaires et du réservoir d'eau, surplomba...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 14·fr
    ...r de la date d'ouverture des pourparlers, les parties pourront déc...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 18·fr
    ...Sur le surplus : - 10% reviennent aux administrateurs. - 90% aux...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 6·fr
    ... 0893117C vend et cédé à STE FOURPHARMA, Sarl, Identifiant unique ...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 25·fr
    ...l des actions non amorties le surplus est réparti entre les action...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 5·fr
    ...- L'usurpation du titre de conseiller agricole est sanctionnée con...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 9·fr
    ...harge du condamné et rejet du surplus des demandes. Cet arrêt a é...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 22·fr
    ...La villa est située dans un quartier populaire et surpeuplé d'habi...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 32·fr
    ...son est équipée et extensions surprise (Suite) murs de sol, à la h...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 47·fr
    ...t 400 millimes (16.463,400 D) surplus la somme de 2500,000 D repré...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 5·fr
    ...nt n'a pas encore eu lieu, le surplus est réparti, en espèces ou e...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 47·fr
    ...3) le surplus est mis à la disposition de l'Assemblée des actionna...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 23·fr
    ... fond de réserve légale - Le surplus est mis à la disposition de ...