Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 39·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5) l'attestation...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 98·fr
    ...r ; - Une copie conforme à l'original et enregistrée du statut de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 59·fr
    ...é et justifié par des pièces originales et conformes dans un délai...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 8·fr
    ...Les véhicules sont présentés accompagnés de l'original de leur cer...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 25·fr
    ...es copies sont conformes à l'original. Art. 8 - Lors de son inscr...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 26·fr
    ...a République, détenteur d'un original audit contrat de vente, dans...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 34·fr
    ...Par conséquent tous pouvoirs sont donnés au porteur d'un original,...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 13·fr
    ...cord de l'auteur du document original quand il s'agit de cession a...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 27·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original. Art. 6 - Le ministre des d...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 7·fr
    ...Fait à Tunis le 14 septembre 1973, 17 chaabane 1393, en double ori...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 7·fr
    ...a) Elle sera accompagnée de l'original ou de l'expédition authenti...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 18·fr
    ...4 sous le ND201444881 (Dépôt original D081802012 il a été décidé à...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 25·fr
    ...5 - une copie certifiée conforme à l'original du ou des diplômes p...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 54·fr
    ...Les Crésiciers de la faillite sont invités à produire l'original d...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 19·fr
    ...1 - un extrait du casier judiciaire (l'original) datant de moins d...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 136·fr
    ...La Société a par ailleurs donné pouvoir au porteur d'un original, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 25·fr
    ...se faire délivrer des copies originales tout contestant devra s'ad...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 14·fr
    ...méro 72828, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 26·fr
    ...rd Bab Fanat, détenteur d'un original de l'acte, et ce dans les vi...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 23·fr
    ...ies certifiées conformes à l'original de la liste des souscripteur...