Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 091 résultats pour ""PITA""
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 7·fr
    ...t de l'État de résidence, le Capitaine et les Membres de l'équipag...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 19·fr
    ...Capital social : Cent soixante-quinze Dinars (175 D.), divisé en t...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 15·fr
    ... jusqu'à ce que ce fonds ait atteint le dixième du capital social.
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 21·fr
    ...**Capital social** : 1.020.000 francs, divisés en 102 parts de 10....
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 57·fr
    ... été remise, que le quart du capital a été complètement libéré, et...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 3·fr
    ...ns, emprunts ou réemplois de capitaux doit être soumise, après avi...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 10·fr
    ...entine), 2° Federico Fernandez Pita, Industriel, 1238, Calle Alsin...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 11·fr
    ...— Lorsque la peine capitale est prononcée par une juridiction d'un...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 17·fr
    ...r, demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madon. En exécution d'un c...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 18·fr
    ...GARAGE MODERNE, au capital de 5.000 dinars, dont le siège social e...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 4·fr
    ...y compris les plus-values du capital investi d) des indemnités pay...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 13·fr
    ...s sports, dans les hospices, hôpitaux, établissements, et en génér...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 9·fr
    ...ctement une participation au capital; Vu la loi n° 89-51 du 14 ma...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 19·fr
    ...050, 2e année en capital de 291.000 Dinars Siège Social à POTINVIL...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 18·fr
    ... Industrielle Française » au Capital de 2.000 Dinars et dont le Si...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 18·fr
    ...Capital. — Un million de francs (1.000.000 frs) divisé en 200 part...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 52·fr
    ...le dispositif, suivant l'invention, supprime la précipitation des ...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 11·fr
    ...1.752.096.136 pour la couverture des dépenses en capital, le solde...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 14·fr
    ...MAR-GARINERIE NOUVELLE », au capital de 1.000 dinars, ont décidé d...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 7·fr
    ...é ; c) décider de l'emploi, du dépôt ou du réemploi des capitaux ;