Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    ...ublics et des sociétés dont le capital est entièrement détenu par ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 21·fr
    ...1°) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction én...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 15·fr
    ...MEUBLE situé à Tunis, 18, rue Capitaine Madon, d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 14·fr
    ...élément sensible à la pression capable de réagir à la pression dan...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 39·fr
    ...Doit être capable de tenir la comptabilité de ses stocks et de l'i...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 9·fr
    ...énéralement de tous engins qui capturent ou tuent directement le g...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ...ceux qui ont la vocation et le capacité, après avoir passé un conc...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr
    ...Si le président est dans l'incapacité temporaire d'effectuer cette...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...— Les capitaines, les patrons, les officiers et les mécaniciens de...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...Congés de maladie Le travailleur atteint d'une incapacité de trav...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr
    ...Le capital social est de mille cinq cents Dinars (1.500 D.) divisé...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 17·fr
    ...1°) de prendre en charge les ouvrages de captage et d'adduction én...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ...ic et les condamnés à la peine capitale ou aux travaux forcés à pe...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...lle recevra, indépendamment du capital décès servi par la Caisse d...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr
    ...au capital de 2.000 dinars Siège Social 56, Rue Houcine Bouzaine -...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...795 (1), Case 413, la Société à responsabilité limitée au capital ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 17·fr
    ...i par leur Chef direct de leur capacité d'exercer les fonctions co...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ...Société Commerciale Italo-Tunisienne au capital de 2000 Dinars don...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 8·fr
    ...ndre en charge les ouvrages de captage et d'adduction, énumérés à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr
    ...ion anticipée ou prorogation. Capital. — MILLE DINARS (1.000 dina...