126 702 résultats pour ""CAP""
- Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr...», Société anonyme au capital de 40.000 dinars, dont le siège soci...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 20·fr...ins sachant signer et ayant la capacité nécessaire pour contracter...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 48·fr...55), de la piste forestière du Cap Negro à Djebel Abiod jusqu'au c...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 33·fr... à Beni-Khaled, Gouvernorat du Cap Bon. La partie saisie : Monsie...
- Journal Officiel·1959 / N°051·page 15·fr...s, société à responsabilité au capital de 10.500 dinars, dont le s...
- Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr...rectement une participation en capital. ART. 14. — Nul ne peut cu...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 12·fr... — Constater les variations du capital au cours de l'exercice — Dé...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr...Le capital social est de 2.000 Dinars divisé en 400 parts de 5 Din...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 14·fr...ent constitué par une aiguille capteuse animée, à partir du dit éq...
- Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr...res ; — mauvaise gestion ; — incapacité ou inaptitude de la majori...
- Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr...ercial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr...## SOCIÉTÉ ANONYME DES 2 AVENUES 2, Avenue de Paris Capital : 138....
- Journal Officiel·1993 / N°090·page 27·fr...Salaire de base de 30 shifts - Caporaux : salaire de base de 30 sh...
- Journal Officiel·1998 / N°044·page 6·fr... sa situation financière et sa capacité d'honorer ses engagements....
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 6·fr...odifier en ce qui concerne l'incapacité de servir, l'imputabilité ...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 13·fr...Le travailleur atteint d'une incapacité de travail par suite de ma...
- Journal Officiel·1968 / N°024·page 3·fr...e de leurs mérites et de leurs capacités d'exercer les fonctions d...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 16·fr... de l'enfance abandonnée, handicapée, délinquante et pré-délinquan...
- Journal Officiel·1959 / N°014·page 12·fr...eur, demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madon. En exécution d'un...
- Journal Officiel·1962 / N°025·page 21·fr...manufactures de lits et meubles au capital de 225 Dinars, dont le ...