Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 3·fr
    ... 12 juillet 2012, sous n° D0316982012, il appert qu'une société à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°133·page 4·fr
    ...tance de Tunis sous le n° D0129982013 en date du 31/10/2013. Il a...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 45·fr
    ...2014R02608RECZ9 #### Rectificatif Lire à l'annonce n° 2014T03982...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 11·fr
    ...e 12/8/2014, sous le numéro D10982014. Il a été constitué une soci...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 16·fr
    ...B3198982011 CNSS N° 320899-23 Suivant PV de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 17·fr
    ... décret n° 82-1206 du 20 août 1982, portant création de la commune...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 17·fr
    ...ciel de la République Tunisienne — 24 - 28 Décembre 1982 Page 2827
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 3·fr
    ...isienne — Vendredi 28 Janvier 1982 Page 247 1) Circonscription de...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 29·fr
    ...1098275/T Suivant acte de cession et P.V de l'A.G extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1984 / N°066·page 4·fr
    ...e décret n° 83-510 du 18 mars 1982, portant modification du décret...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 25·fr
    ...par acte de mouaouda du 22/01/1982 enregistré le 30/10/1986 n°4435...
  • Annonces Légales·2008 / N°101·page 11·fr
    ... septembre 2008 sous le n° D081982006 Mme. Wahida Cheour et Miles ...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 30·fr
    ...acte notarié en date du 5 mai 1982, enregistré à Menzel Bouzelfa l...
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 33·fr
    ...sous n° 201660711, dépôt n° D15982013, il a été décidé : la cessio...
  • Journal Officiel·2003 / N°019·page 17·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Journal Officiel·2021 / N°024·page 7·fr
    ... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...
  • Annonces Légales·2009 / N°153·page 21·fr
    ...ût 2009, enregistrement n° 9807982 quittance n° 9891, il a été déc...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 28·fr
    ...B24185982009 Suivant PV en date du 14/02/2011 enregistré à la Rec...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 8·fr
    ...s le 3 avril 2013 sous le n°D07982013, Il a été constitué une soc...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 42·fr
    ...0808982 L/M/000 RC : B149412002 CNSS 328424-79 Il résulte du PV...