Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 7·fr
    ...membre, - le chef du bureau des avantages fiscaux à la direction g...
  • Journal Officiel·1996 / N°023·page 9·fr
    ...t 1992 l'intéressée a rang et avantage de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 42·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 4·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 15·fr
    Ils bénéficient, à ce titre, du rang et des avantages de chef de s...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 24·fr
    ...adre ayant la fonction et les avantages d'un directeur général d'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°090·page 25·fr
    ...Pas d'apport en nature Les statuts ne prévoient pas d'avantages p...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 20·fr
    ... de la totalité des actions. Avantages particuliers : Néant Cond...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 16·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 6·fr
    ...s universitaires, s'ils y ont avantage. **b) Personnels non fonct...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 4·fr
    ...Il lui est attribué le rang et les avantages d'un directeur généra...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 18·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 10·fr
    ...- Définition ; - Divers procédés - Avantages et inconvénients. C)...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 75·fr
    ...salaires, des indemnités, des avantages pécuniaires ou en nature à...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 15·fr
    ...Ils bénéficient des avantages accordés aux administrateurs princip...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 37·fr
    ... qu'ils y avaient acquis si l'avantage retiré de leur nomination e...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 5·fr
    ... présente loi ouvre droit aux avantages prévus par la législation ...
  • Journal Officiel·2014 / N°054·page 25·fr
    ...l'intéressé des indemnités et avantages relatifs à la fonction sus...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 7·fr
    ...pour en tirer un profit ou un avantage personnel tout en veillant ...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 11·fr
    ...salaires, des indemnités, des avantages pécuniaires ou en nature, ...