Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 28·fr
    ... est confiée conformément au régime des études dans les départemen...
  • Journal Officiel·2016 / N°036·page 20·fr
    ...ts la deuxième année sous le régime « LMD » pour la licence fondam...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 18·fr
    ...Vu la loi n° 58-60 du 29 mai 1958 concernant le régime de rémunéra...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 5·fr
    ...ef de service de gestion des régimes spéciaux à la Direction des D...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 27·fr
    ...9 du 17 juin 1985, fixant le régime de l'exercice à mi-temps dans ...
  • Journal Officiel·2021 / N°045·page 6·fr
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  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 11·fr
    ...9 (26 rejeb 1378), fixant le régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 9·fr
    ...upérieur Naval Commandant de Régiment et emploi assimilé des armée...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 46·fr
    ...au statut du personnel et au régime de leur rémunération après avi...
  • Journal Officiel·2010 / N°013·page 12·fr
    ...nstitut, - l'approbation des régimes de rémunération et des augmen...
  • Journal Officiel·2012 / N°081·page 27·fr
    ...qui ne sont pas régis par le régime de l'autorisation préalable pr...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 14·fr
    ...sification des emplois, - le régime de rémunération, - l'organigra...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 13·fr
    ...26 décembre 1970, relatif au régime de fixation des prix des produ...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 48·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·2021 / N°030·page 24·fr
    ...seignement secondaire ancien régime au moins ou qui sont titulaire...
  • Journal Officiel·2022 / N°007·page 5·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 29·fr
    ...Beurre Lait en poudre Lait condensé Fromage bénéficient du régime ...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 9·fr
    ... septembre 1941 modifiant le régime fiscal des contrats de société...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 18·fr
    ...créées resteront soumises au régime forestier. Tunis, le 18 janvi...
  • Journal Officiel·2002 / N°023·page 13·fr
    ...oduits et services exclus du régime de la liberté des prix et aux ...