Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 17·fr
    ...Société Anonyme, au capital de 300.000 Dinars, dont le siège socia...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 2·fr
    ...tunisienne, sous réserve des incapacités prévues par le Code de la...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 6·fr
    ...toutefois, pour des raisons de capacité d'accueil décider de repor...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 20·fr
    ...3° Participation au capital social de la Société Régionale de Tran...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 41·fr
    ...e ses intérêts dans le permis "Cap Bon-Goffe de Hammamat au profit...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 6·fr
    ...— captage d'eaux destinées à l'irrigation; — réseaux d'irrigation,...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 20·fr
    ... de Silliman, le Gouverneur du Cap Bon ou le Président du Tribunal...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ...ration et de transmission d’un capital de connaissances, de format...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 6·fr
    ...ces; 3°) à l'amortissement en capital et intérêts des emprunts pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 8·fr
    ...ent être munies d'amortisseurs capables d'absorber l'énergie des c...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 17·fr
    ...Ils sont appuyés d'un inventaire général et récapitulatif des pièc...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    ...AGE PROVISOIRE GOUVERNORAT DU CAP BON 1. Suivant procès-verbal d...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 17·fr
    ...« Nouvel Etablissement Yet », au capital de 1.800 Dinars, dont le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 11·fr
    ...Le travailleur atteint d'une incapacité de travail par suite de ma...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 30·fr
    ... à l'enseigne « Le Métal », au capital de 2.100 dinars siège socia...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 9·fr
    ...me les absents, opposants ou incapables. Art. 13. — Convocation :...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 24·fr
    ...al de Nabeul, le Gouverneur du Cap Bon ou le Président du Tribunal...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 5·fr
    ...4) Membre d'équipage du navire, le capitaine et toute personne occ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 13·fr
    ...evenant à chaque personne handicapée un abattement supplémentaire ...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 14·fr
    ... de Crédit, Société Anonyme au capital de 150.000 Dinars, dont le ...