Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 26·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original. Art. 6 - Le ministre des d...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 46·fr
    ...3ème étage où un original des deux contrats ont été déposés. Le p...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 29·fr
    ...inq (5) copies conformes à l'original et de présenter une déclarat...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 52·fr
    ...ies certifiées conformes à l'original ont été déposées au Greffe d...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 21·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme de technicien sup...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 6·fr
    ...ies certifiées conformes à l'original. - De gérer la bibliothèque....
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 46·fr
    ...Ellouz qui ont rédigé l'acte original en date du 3 janvier 1967 po...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 13·fr
    ...rcelle n°9 extraite du titre original n°14974 Ariana), situé à Sid...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 8·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme du physiothérapeu...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 45·fr
    ...Le capital original était de 30.000 dinars divisé en 3.000 actions...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 17·fr
    ...5 - Une copie certifiée conforme à l'original du ou des diplômes p...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 10·fr
    ...5) Copie dûment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 27·fr
    ...rimerie » d'un type nouveau, original, et ornemental, a été déposé...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 11·fr
    ... requiert sa signature sur l'original. A partir de cet instant, l...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 15·fr
    ...Deux copies originales dudit procès-verbal ont été déposées au gre...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 16·fr
    ...nce n°6029, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 117·fr
    ...e réception du châssis ; - l'original ou une copie du certificat d...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 56·fr
    ... volume 395, n° 260, dont un original a été déposé le 1er septembr...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 17·fr
    ...méro 30694, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 97·fr
    ...entant de la société ; - RIB original de l'élément comptable relat...