Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 007 résultats pour ""SERT""
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 39·fr
    ...Dans un délai de 20 jours à compter de l'insertion de cette public...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 11·fr
    ...impact sur la formation et l'insertion des jeunes dans la vie acti...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 38·fr
    ...ai de 20 jours à partir de l'insertion de la présente publication ...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 47·fr
    ...de vingt jours à partir de l'insertion de cette annonce au J.O.R.T...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 3·fr
    ...Les oppositions seront reçues dans les 20 jours de l'insertion de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 60·fr
    ...tion de 700 m² dont une partie sert de dépôt et l'autre partie se ...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 30·fr
    ...e la parution de la présente insertion auprès de l'acquéreur à son...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 27·fr
    ...t se compose d'une résidence déserte et une véranda couverte par d...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 42·fr
    ...de vingt jours à partir de l'insertion de cette annonce au jort. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 12·fr
    ...endant dix jours à dater des insertions, à formuler des contredits...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 18·fr
    ...a République Tunisienne de l'insertion ou de la réception de la le...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 18·fr
    ...A5 série 101 case 624 et ce par l'insertion de la description et d...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 42·fr
    ...on et de publicité légale, l'insertion du présent jugement au regi...
  • Annonces Légales·2011 / N°018·page 44·fr
    ... tout le fonds de commerce qui sert à la vente de chaussures avec ...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 48·fr
    ... les 20 jours qui suivront l'insertion de cet avis au JORT sous pe...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 48·fr
    ...ai de 20 jours à partir de l'insertion de cette annonce dans le jo...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 43·fr
    ...is de 20 jours à partir de l'insertion de cette annonce au JORT co...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 35·fr
    ...s les 20 jours à partir de l'insertion du présent avis au J.O.R.T ...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 39·fr
    ...La superficie est de 1520 m² il sert comme dépôt pour les produits...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 29·fr
    ...i de 20 jours à compter de l'insertion du présent avis au JORT et ...