Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 19·fr
    ...## CHAPITRE II ## Fonctionnement et organisation administrative ...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 7·fr
    ...ajorité des participations au capital de l'hôtel touristique, à re...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 48·fr
    ... qui concerne la structure du capital de la société, - l'adresse d...
  • Journal Officiel·2016 / N°049·page 15·fr
    ...## Chapitre II ## Organisation administrative et scientifique ##...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 21·fr
    ...nciers, des participations au capital ainsi que des prêts fonciers...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 20·fr
    ...'autres positions du présent chapitre, ne comportant pas de connex...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 23·fr
    ...iant fiscal 1224669R SUARL au capital de 1000 000 DT Siège social ...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 20·fr
    ...ectement une participation au capital; Vu le décret du 1er 02-10 d...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 3·fr
    ...ur demande de candidature sur papier libre accompagnée des pièces ...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 5·fr
    ...iculture et de la pêche ### CHAPITRE PREMIER ### Dispositions gé...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 13·fr
    ...E EXPORT Société anonyme Au capital de 500 000 dinars Siège soc...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 48·fr
    ...s maladies héréditaires, - Thérapie génique, - Génie génétique et ...
  • Journal Officiel·2012 / N°101·page 19·fr
    # Chapitre IV ## L'organisation administrative Art. 7 - La commi...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 10·fr
    ...ation directe ou indirecte au capital. - sur transmission de l'in...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 49·fr
    ...## Chapitre III ## L'organisation financière Art. 13 - Le consei...
  • Journal Officiel·2021 / N°068·page 3·fr
    ...compétents, et ce, en support papier ou les envoyés par courriel. ...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 9·fr
    ...## Chapitre III ## L'organisation financière Art. 16 - Le budget...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 25·fr
    ...7.759,600 | — | 137.759,600 | Capital | 50.000,000 | | | constr...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 10·fr
    ...## CHAPITRE V : ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 27. — L'État se ré...
  • Journal Officiel·2006 / N°062·page 3·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...