Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 4·fr
    ... 1 D,200 pour un chameau ou un caprin et de 0 D,800 par animal d'a...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr
    ...i, du dépôt ou du réemploi des capitaux; d) accepter les dons et l...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 30·fr
    ...cial : 13, Rue Fénelon Tunis. Capital Social : 4.100 dinars divis...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 6·fr
    ...L'exclusion définitive entraîne l'incapacité de prendre des inscri...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 14·fr
    ...HAIER EL KABADI et ses enfants capables issus de son union avec el...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 8·fr
    ...Exceptions faites pour les installations complexes de grosse capac...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 4·fr
    ...2°) « La traite des esclaves » comprend tout acte de capture d'acq...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 16·fr
    ...med ben Mokhtar Hamdi, 13, rue Capitaine Jaoubar, Tunis **Matérie...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ...X PRECIEUX Société anonyme au capital de 15.000 dinars Siège Soc...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 4·fr
    ...s des tiers, de mineurs ou d'incapables. Les décisions de la comm...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 17·fr
    ...Cette assistance est indépendante du capital décès servi par les o...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 13·fr
    ...rectement une participation au capital. A cet effet elle comprend...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 6·fr
    ...e en défaut l'efficacité et la capacité du freinage sur des roues ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 22·fr
    ...r sur un plateau d'un châssis, capable lui-même de pivoter sur le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 40·fr
    ...té à responsabilité limitée au capital de MILLE DINARS, siège soci...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 10·fr
    ...La créance du capitaine et de l'équipage n'est pas rendue exigible...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 3·fr
    ...e de leurs mérites et de leurs capacités d'exercer les fonctions d...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 18·fr
    ...Si le Président est dans l'incapacité temporaire de donner cette d...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 12·fr
    ...l'effluent, afin de les rendre capables de digérer les impuretés d...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 5·fr
    ...ux Finances), le Gouverneur du Cap-Bon, ou le Président de la Muni...