Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 27·fr
    ...Si le Président est dans l'incapacité temporaire de donner cette d...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 32·fr
    ... d'El Haouaria, Gouvernorat du Cap Bon. Note. — Il est rappelé à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 2·fr
    ...tion en co-titularié du permis Cap-Bon Golfe d'Hammamet 1870 ARRET...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 7·fr
    ...l détient une participation en capital. Ce contrôle sera effectiv...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 14·fr
    ...ure d'hydrogène et les alkylmercaptans sont la principale source d...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 14·fr
    ... apprécier essentiellement les capacités cliniques et pédagogiques...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 33·fr
    ...MEGRINE A » Société Anonyme au capital de 74.800 Dinars Siège Soci...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...ctement une part quelconque du capital, ou d'une société appartena...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 10·fr
    ...utoriser toute augmentation de capital ou à délibérer sur toutes m...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 5·fr
    ...coefficient d'utilisation, une capacité correspondante à la demand...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 33·fr
    ... relativement indépendante, et capable de décisions en absence de ...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 4·fr
    ...ur les autres bâtiments par le capitaine, maître ou patron du navi...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 13·fr
    ...troles BP de Tunisie, S.A., au capital de 425.000 Dinars, dont le ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 55·fr
    ... 1958, a décidé d'augmenter le capital social de 2.500.000 N.F. po...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 16·fr
    ...ions de bénéficier, selon leur capacité individuelle, de droits re...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 8·fr
    ...## SOCIETE ## A RESPONSABILITE LIMITEE « CAFES ELLOUZE » Capita...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 3·fr
    ...interdits, absents et autres incapables. Peuvent adhérer à une Ass...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 5·fr
    ...représentés par ses comptes de capital, de réserves et d'amortisse...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 6·fr
    ...raison de leur souscription au capital social de la Société avant ...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 10·fr
    ...- Sont prohibés en tout temps, la chasse, la destruction, la captu...