Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 12·fr
    ...aire connaître par lettre sur papier libre accompagnée d'une envel...
  • Journal Officiel·1983 / N°081·page 7·fr
    ...au Capital de 5.000 Dinars Siège Social 4, Rue El Konaitera, Tunis...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 29·fr
    ...nisie SA Société anonyme Au capital de 800.000 dinars Journal O...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 25·fr
    ...# Chapitre VI ## Des infractions électorales Art. 149 - Est puni...
  • Journal Officiel·2024 / N°073·page 14·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est détenu directement et en...
  • Annonces Légales·2026 / N°108·page 13·fr
    ... **Coficab Tunisie** **SA au capital de 31.592.000 Dinars** **Si...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 6·fr
    ...e ci-après, à l'intérieur du Chapitre IV « Secrétariat d'Etat à la...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 8·fr
    ...Monsieur Mohamed Hédi Chémli, capitaine de la Garde Nationale, est...
  • Annonces Légales·2022 / N°002·page 4·fr
    ...Il a été décidé de porter le capital social de la Société de quato...
  • Journal Officiel·2016 / N°047·page 13·fr
    ...## Chapitre premier ## Création et attributions Article premier ...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 16·fr
    ...Chapitre III L'appel public à l'épargne Art. 22 - L'appel public...
  • Journal Officiel·2020 / N°036·page 18·fr
    ...019, - réalisation de revenus capitaux meubles d'un montant égal o...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 2·fr
    ...## CHAPITRE I ## Recrutement ART. 4. — Les commis-greffiers des ...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 41·fr
    ... ### Société Anonyme ### Au capital de 9.400.000 dinars ### Siè...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 49·fr
    ...ef Barkallah et Fils» SNC au capital de 65.000 DT Siège social :...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 11·fr
    ...ticipants et souscripteurs au capital social constitutif de la soc...
  • Journal Officiel·2016 / N°042·page 22·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 15·fr
    ...u tamis avec une serviette en papier. Peser le tamis avec le poiss...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 13·fr
    ...CHAPITRE II Le recrutement et la nomination Titre premier Les i...
  • Journal Officiel·2026 / N°036·page 7·fr
    ...es prévues à la section 3 du chapitre II du présent arrêté, tout e...