Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 3·fr
    ...Les frais de gestion ne doivent pas dépasser une proportion maximu...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 6·fr
    ...lés en main, sous-traiter le maximum de lots ou de produits auprès...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 9·fr
    ... de sa demande dans un délai maximum de 15 jours après le dépôt d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 13·fr
    ...lée et déposée dans un délai maximum de vingt jours à partir de la...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 5·fr
    ...La durée du congé pour études peut être cumulée et portée à un max...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 26·fr
    ...Les oppositions sont recavables dans un délai maximum de vingt jou...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 7·fr
    ...mifiée, renfermant chacun au maximum 4 atomes de carbone et R repr...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 32·fr
    ...l jusqu'à un montant nominal maximum de 2.520.000 Dinars par l'émi...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 12·fr
    ...aine séance et dans le délai maximum d'un mois. Si le conducteur,...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 11·fr
    ...r un seul séjour d'une durée maximum de 7 jours consécutifs et dél...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 9·fr
    ...en température, à une valeur maximum de 50°C et, le second constit...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 23·fr
    ...r un seul séjour d'une durée maximum de 7 jours consécutifs et dél...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 16·fr
    ...e de Kairouan, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à comp...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 23·fr
    ...ations correspond au montant maximum de l'allocation tel que déter...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 20·fr
    ...r un seul séjour d'une durée maximum de 7 jours et délivrée par la...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 50·fr
    ...reuves au moins la moitié du maximum des points et une moyenne au ...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 18·fr
    ...ance de Tunis, dans un délai maximum de 70 jours à partir de la da...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 40·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 4·fr
    ...gal au salaire légal avec un maximum de un dinar. Art. 34. — En c...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 11·fr
    ... personnelles pour une durée maximum de 5 ans. Art. 61. — L'agent...