Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...R Société d'investissement à capital variable Siège social : 34,...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 20·fr
    ...re 4, titre 1, sous-titre 5, chapitre 3 : des obligations ». | I...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 10·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER Les études de doctorat de spécialité Art. 1°...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 13·fr
    ... et le service «SNCS» S.A Au capital de 310.000 DT M.F : 1367683...
  • Annonces Légales·2024 / N°103·page 4·fr
    ...à Responsabilité limitée Son capital est de Trois Mille Dinars M...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 23·fr
    ...N DINARS | Désignation des Chapitres | TITRE PREMIER | | | ...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 48·fr
    ...(En Liquidation) Société Anonyme au Capital de 4.200.000 Dinars ...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 14·fr
    ...au Capital de 160.000 Dinars 6, Rue de Nablouss - 1001 Tunis Mess...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 6·fr
    ...## Chapitre II ## De la répression de la traite des personnes ##...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 11·fr
    ...e rapporte au refroidissement rapide des fluides chauds. Le prése...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 36·fr
    ... toutes ces parts sociales au capital de la société Agricole Essaa...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 7·fr
    ...capitalisme, socialisme, de la guerre froide à la coexistence paci...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 17·fr
    ...## Chapitre VI ## Dispositions finales Art. 21. - Sont abrogées, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 25·fr
    ...DE PECHE TABARKA Société au capital de 16 040 DT Siège social :...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 4·fr
    ...1 - une demande de candidature établie sur papier libre, 2 - une c...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 9·fr
    ...EAU destiné à la restauration rapide, sis au 61 avenue 9 avril, Tu...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 8·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 43·fr
    ...## Chapitre V ## Tutelle de l'État Art. 45 - La tutelle de l'age...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 3·fr
    ...ntérieur du Budget, Titre I, Chapitre XIII « Secrétariat d'Etat à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 52·fr
    ...VDA BIR CHOUCHANE I ## SA au capital de 442 000 Dinars Siège soc...