Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 17·fr
    ...L'admission à la session de rattrapage a lieu dans les mêmes condi...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 37·fr
    ... l'année 1967 — Rapport des Commissaires aux Comptes — Approbation...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 10·fr
    ...Le minimum de points exigé pour l'admission est fixé à 100. Tunis...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 36·fr
    ...La présente insertion est faite en vue de l'émission des trente mi...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 5·fr
    ...nts publics, accomplissant une mission de recherche ou de développ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 26·fr
    ...4° Rappurelement du mandat du Commissaire aux Comptes. 5° Questio...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 4·fr
    ...dix sur vingt et ce par une commission dont la composition sera fi...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 32·fr
    ...2) Rapport du Commissaire aux comptes. 3) Approbation des comptes ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 56·fr
    ...L'Administrateur sortant ou démissionnaire ne peut disposer de ses...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 16·fr
    ...succession, s'il s'agit d'une omission de biens ou d'une action en...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 27·fr
    ...Chaque année, en juin, une Commission de représentants du Ministèr...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 5·fr
    ...A la date du 7 juillet 1962, la dame Zohra bent Mosbah Missaoui es...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ...Chaque année, en juin, une commission de représentants du Ministèr...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 10·fr
    ...leur mission, différence entre certains offices et groupements int...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 7·fr
    ...La commission administrative paritaire statue sur la titularisatio...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 42·fr
    ...Fouad Hamza, démissionnaire. Deux exemplaires du procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 7·fr
    ...emier ci-dessus, la Société permissionnaire devra effectuer des tr...
  • Journal Officiel·1997 / N°086·page 6·fr
    ...La commission administrative paritaire statue sur la titularisatio...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 45·fr
    ... 13 du présent décret et la soumission de ses résultats à l'agence...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 9·fr
    ..., Othmane, Abdallah, Ammar, Khemissa, Habiba, Rebeh et Khedidja; 7...