Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 42·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...
  • Annonces Légales·2014 / N°061·page 26·fr
    ...Il conserve les mêmes pouvoirs et avantages qui lui ont été accord...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 7·fr
    ...10 (nouveau) :** Demeurent applicables les avantages accordés en ...
  • Journal Officiel·1998 / N°065·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 6·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 15·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 22·fr
    ...es et éventuellement d'autres avantages particuliers supplémentair...
  • Annonces Légales·2004 / N°038·page 5·fr
    ...10- Les avantages particuliers : Néant. 11- Conditions d'admissio...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 13·fr
    ...(Différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénien...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 8·fr
    ...bénéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 90·fr
    ...ice des encouragements et des avantages au titre des startups et d...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 21·fr
    ...social : 27 285 000 Dinars 7. Avantages particuliers : Ceux prévus...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 32·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 10·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Par décret n...
  • Journal Officiel·2005 / N°036·page 11·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 31·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 31·fr
    ...ffrent à leurs titulaires les avantages suivants : | GRADE | SAL...
  • Journal Officiel·2010 / N°091·page 16·fr
    ... rémunération nette et autres avantages, - la couverture sociale q...
  • Journal Officiel·2004 / N°078·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. MI...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 19·fr
    ...ême rémunération et des mêmes avantages. ART. 2. — Le Secrétaire ...