17 112 résultats pour ""AVANTA""
- Journal Officiel·1999 / N°085·page 42·fr...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...
- Annonces Légales·2014 / N°061·page 26·fr...Il conserve les mêmes pouvoirs et avantages qui lui ont été accord...
- Journal Officiel·1990 / N°086·page 7·fr...10 (nouveau) :** Demeurent applicables les avantages accordés en ...
- Journal Officiel·1998 / N°065·page 4·fr...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
- Journal Officiel·1999 / N°010·page 6·fr...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de serv...
- Journal Officiel·2000 / N°036·page 15·fr...ntéressé bénéficie du rang et avantages de directeur général d'adm...
- Journal Officiel·2014 / N°022·page 22·fr...es et éventuellement d'autres avantages particuliers supplémentair...
- Annonces Légales·2004 / N°038·page 5·fr...10- Les avantages particuliers : Néant. 11- Conditions d'admissio...
- Journal Officiel·1981 / N°035·page 13·fr...(Différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénien...
- Journal Officiel·2000 / N°005·page 8·fr...bénéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
- Journal Officiel·2019 / N°092·page 90·fr...ice des encouragements et des avantages au titre des startups et d...
- Annonces Légales·2011 / N°039·page 21·fr...social : 27 285 000 Dinars 7. Avantages particuliers : Ceux prévus...
- Journal Officiel·2002 / N°012·page 32·fr...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
- Journal Officiel·1993 / N°004·page 10·fr...t bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Par décret n...
- Journal Officiel·2005 / N°036·page 11·fr...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
- Journal Officiel·2009 / N°058·page 31·fr...néficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrat...
- Journal Officiel·1978 / N°056·page 31·fr...ffrent à leurs titulaires les avantages suivants : | GRADE | SAL...
- Journal Officiel·2010 / N°091·page 16·fr... rémunération nette et autres avantages, - la couverture sociale q...
- Journal Officiel·2004 / N°078·page 4·fr...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. MI...
- Journal Officiel·1963 / N°005·page 19·fr...ême rémunération et des mêmes avantages. ART. 2. — Le Secrétaire ...