Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 7·fr
    ...10 (nouveau) :** Demeurent applicables les avantages accordés en ...
  • Journal Officiel·1998 / N°065·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 6·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 15·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 22·fr
    ...s et éventuellement d'autres avantages particuliers supplémentaire...
  • Annonces Légales·2004 / N°038·page 5·fr
    ...10- Les avantages particuliers : Néant. 11- Conditions d'admissio...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 13·fr
    ...(Différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénien...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 8·fr
    ...énéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 90·fr
    ...ce des encouragements et des avantages au titre des startups et de...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 21·fr
    ...ocial : 27 285 000 Dinars 7. Avantages particuliers : Ceux prévus ...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 32·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sou...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 10·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Par décret n°...
  • Journal Officiel·2005 / N°036·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 31·fr
    ...éficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 31·fr
    ...frent à leurs titulaires les avantages suivants : | GRADE | SALA...
  • Journal Officiel·2010 / N°091·page 16·fr
    ...rémunération nette et autres avantages, - la couverture sociale qu...
  • Journal Officiel·2004 / N°078·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. MIN...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 19·fr
    ...me rémunération et des mêmes avantages. ART. 2. — Le Secrétaire d...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 23·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
  • Journal Officiel·2004 / N°037·page 25·fr
    ...lghoum directeur général des avantages fiscaux et financiers au mi...