... crédit ou l'une des personnes morales ayant leur siège social en ...

...1) Lecture et approbation des deux rapports moral et financier. 2)...

...ORDRE DU JOUR 1° Rapport moral Exercice 1962; 2° Rapport Financi...

...es, les personnes physiques et morales ayant la qualité d'industri...

...Amora Zehani, veuve de ten M'barek Jeridi et autres en qualité de ...

...Rapport Moral Rapport Financier Election des nouveaux membres du...

...es ou une personne physique ou morale en affaires à l'acheteur; c...

...es appartenant à des personnes morales de droit privé ou public au...

...par les personnes physiques ou morales inscrites sur la liste des ...

...— Est promoteur immobilier, toute personne physique ou morale qui,...

...n à des personnes physiques ou morales privées, conformément à une...

...1) Lecture du rapport moral concernant les exercices 1970, 1971, 1...

...— La durée de l'usufruit constitué au profit d'une personne morale...

... 3°) être apte physiquement et moralement à l'exercice de la profe...

...duelle Odre du jour 1) Report moral et financier 2) Approbation d...

...es, aux personnes physiques ou morales publiques ou privées, ainsi...

... sujet du Droit Musulman de la morale ou du Coran et de la Sunna, ...

...Seperic 196 Ryfstrasse, Canton de Fribourg Morat (Suisse) a déposé...

...s sociétés et autres personnes morales, les exploite ou les gère, ...

peut être accordée aux personnes morales répondant aux conditions ...