Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 34·fr
    ...e par son gérant Monsieur Rami Missedi (MF : 1348602 F) : un fonds...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 4·fr
    ...correspondant à celui de la commission de l'intéressé. Tunis, le ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr
    ...ibuée au dit terrain par la Commission Spéciale d'Evaluation de la...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 10·fr
    ...oncourt à la réalisation de la mission de l'Office; 4°) le rembour...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 3·fr
    ...Elle émet des propositions et des vœux dans le cadre de sa mission...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 13·fr
    ...icoles - un représentant du Commissariat Général au Développement ...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 14·fr
    ...'objet d'une décision de la Commission Nationale d'Amélioration de...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 28·fr
    ...itus aux Administrateurs et Commissaire aux comptes, approuvé les ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 16·fr
    ...Les dates de réunion de ces commissions de réception, dans chaque ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 18·fr
    ...— L'accès à l'école est subordonné à l'admission à un concours d'e...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 8·fr
    ...- Une commission désignée par décision des ministres de l'enseigne...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 19·fr
    ...— Le Conseil National du Commerce Extérieur a pour mission : 1°) ...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 4·fr
    ...2°) On entend par « convention écrite » une clause compromissoire ...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 18·fr
    ...La présente insertion est faite en vue de l'émission au pair de 25...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 13·fr
    ... à compter du 1er avril 1969 Hemissi Sadok, à compter du 1er avril...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 46·fr
    ... à 1.000.000 de dinars, par l'émission de 5.800 nouvelles actions ...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 7·fr
    ...ion du contrôle de gestion des missions diplomatiques et consulair...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 9·fr
    ...être soumise à l'avis de la commission professionnelle régionale d...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 24·fr
    ...--- ## ORDRE DU JOUR 1° Rapport du Conseil et du Commissaire au ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 8·fr
    ...nomique de Tunisie, par une commission désignée par arrêté du Sous...