Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 150·fr
    ...34 000 | | 123 | Faculté de Droits à Sfax | | 197 000 | 197 000...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 26·fr
    ...est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éve...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 10·fr
    ...Pratiques culturales anti-éroises. 8) Option : Forages : Définit...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 41·fr
    ...t à Tunis, 9, rue Fénélon, le droit au bail lui appartenant dans l...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 46·fr
    ...rêté du 13 mars 1985, portant troisième renouvellement du permis "...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 18·fr
    ...dministratives concernant l'octroi de diverses prestations et ce, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 26·fr
    ...d et 2 autres à l'est, sur la droite un couloir de 4.91 m de longu...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr
    ...Trois cent vingt et un mille dinars (321.000,000 D) frais en sus, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 16·fr
    ...est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éve...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 26·fr
    ...**Administration :** Conseil d'Administration élu (10) pour (trois...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 21·fr
    ... d'un hectare distrait de l'endroit connu Soffar El Kebir, sis à O...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 16·fr
    ...— L'institut comprend trois directions : — Une direction de la sa...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 10·fr
    ...## Titre trois : Obligations des collecteurs Art. 9. - Les collec...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 112·fr
    ...La mise à prix est fixée à Trois Cents Dinars, outre charges et fr...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 61·fr
    ...dministrateur laquelle est de trois ans, et s'il y a lieu un direc...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 5·fr
    ...ans un délai ne dépassant pas trois mois à partir de la date de cl...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 15·fr
    ...Classer le dessous de crible obtenu en trois lots : — Les grains p...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 19·fr
    ... clientèle, l'achalandage, le droit au bail, le matériel et les di...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 19·fr
    ...'une situation de monopole de droit ou de fait ou lorsque la comma...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 16·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le trois (3) février ...