Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 239 résultats pour ""IVEA""
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 7·fr
    ...e supérieur situé au deuxième niveau d'un immeuble composé d'un re...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 9·fr
    ...- Une remise à niveau des ratios prudentiels de l'UIB. - Un dévelo...
  • Annonces Légales·2022 / N°127·page 12·fr
    ...aheddine Al-Ayoubi, Gabès, au niveau de la route principale n°1 da...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 9·fr
    ...ôme de formation homologué au niveau prévu au paragraphe premier s...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 39·fr
    ...Cette habitation de deux niveaux est équipée d'eau potable et d'él...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 17·fr
    ...ficie couverte de 39.76 m² au niveau des piliers en béton armé et ...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 43·fr
    ...ol de 940,800m² surélevé de 3 niveaux dont le tiers est en dalle p...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 47·fr
    ...Il s'agit d'une villa de 2 niveaux le RDC composé d'une entrée ave...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 13·fr
    ...- Il est créé au niveau de chaque commissariat régional à la jeune...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 4·fr
    ...à la route régionale n° 37 au niveau de la borne kilométrique 13,8...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 7·fr
    ...st supposée cristallisée à ce niveau pendant toute la durée de l'e...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 18·fr
    ...oire du ministère d'avocat au niveau de la cassation en matière pé...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 21·fr
    ... objet d'opérations de mise à niveau. Durée : 99 ans. Montant de...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 17·fr
    ...Il est tenu compte dans l'évaluation de l'épreuve, du niveau de co...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 40·fr
    ...n deux constructions de trois niveaux, la première renferme un ate...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 44·fr
    ...inistrations publiques et les niveaux de rémunération prévus par l...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 12·fr
    ...6, fixant les plans de mise à niveau de l'administration et les mo...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 26·fr
    ...Élévation du niveau social et raffermissement des liens culturels ...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 59·fr
    ... de la route Menzel Chaker au niveau de khazanette route Menzel Ch...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 13·fr
    ...1 - justifier au moins du niveau de la 7ème année secondaire accom...