Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 42·fr
    ...ment de Monsieur Hamda Béji, démissionnaire et lui a délégué les p...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 47·fr
    ...ment de Monsieur Hamda Béji, démissionnaire et lui a délégué les p...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 5·fr
    ...ublics, et de proposer à la Commission d'Assainissement et de Rest...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 15·fr
    ...Rapports général et spécial du Commissaire aux comptes. Approbati...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 9·fr
    ...té du 5 janvier 1987 portant admission du permis susvisé au bénéfi...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 18·fr
    ...ne Sassi en qualité de juge-commissaire. Il appartient à tous les...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 24·fr
    ...par écrit, leurs réclamations auprès de la Commission de Révision.
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 18·fr
    ...s experts comptables et des commissaires aux comptes de Tunisie. L...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 13·fr
    ...s réclamations auprès de la Commission de révision. Un délai d'un...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 3·fr
    ...de dépenses se rattachant à la mission de l'Office définie à l'Art...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 17·fr
    ... contre El Aroussi ben Mohamed Missaoui, commerçant à Mahdia, part...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 11·fr
    ...e 401, le Conseil accepte la démission de Monsieur Sarfati Albert,...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 19·fr
    ...t, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tri...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 7·fr
    ...striel, qu'après avis de la commission nationale consultative des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 3·fr
    ...— Une Commission mixte se réunira à la demande de l'une ou de l'au...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 6·fr
    ...erviennent après avis d'une commission consultative dont la compos...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 7·fr
    ... accord dans le cadre de la commission mixte établie par l'article...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 18·fr
    ...La commission administrative paritaire émet son avis sur la titula...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 33·fr
    ...er du 1er septembre 1976 Fethi Missaoui, à compter du 1er septembr...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 24·fr
    ...sus-visés; Vu l'avis de la commission consultative des convention...